Délibérations
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Delibérations n°2024-001 Débat orientation budgétaire
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dans DélibérationsSéance du 29 février 2024
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Delibération n°2024-003 Création d’un emploi permanent pour le poste de chargé de mission du SMAVAA
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dans DélibérationsSéance du 29 février 2024
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Délibération 2023-11 Annexe aux déliberations 2020-17 du 12/10/2020 Indemnités allouées aux Présidents et vice-Présidents
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dans DélibérationsSéance du 29 septembre 2023
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Délibération 2023-10 Élection du 3e vice-Président du SMAVAA suite à la démission de Mme Chantal Berger
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dans DélibérationsSéance du 29 septembre 2023
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Délibérations 2023-9 Actions retenues auprès du Cher PEP Médian de l’établissement public Loire
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dans DélibérationsSéance du 27 mars 2023
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Délibération 2023-8 Vote de la durée d’amortissement des immobilisations comptabilisées à l’article 2031
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dans DélibérationsSéance du 27 mars 2023
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