ACCUEIL
LE SYNDICAT
Présentation
Règlementation
Structure / Élus
Partenaires
LE TERRITOIRE
Territoire administratif
Données physiques
Hydrologie
NOS ACTIONS
Contrat territorial
Opérations terminées
Actions en cours et à venir du contrat territorial
Missions annexes
ACTUALITÉS
PUBLICATIONS OFFICIELLES
Procès verbaux
Arrêtés
Documents statutaires
Convocations et odj
Documents divers
Déliberations
CONTACT
Délibération 2023-11 Annexe aux déliberations 2020-17 du 12/10/2020 Indemnités allouées aux Présidents et vice-Présidents
29 septembre 2023
—
dans
Délibérations
Séance du 29 septembre 2023
SMAVAA-Delib-n°2023-11-Annexe-deliberation-2020-17-du-12-10-2020-Indemnites-allouees aux Presidents-et-Vice-Presidents
Télécharger
←
Précédente :
Procès verbal du 29 septembre 2023
Suivante :
Delibération n°2024-002 Convention de groupe de commande des syndicats de rivière pour la mise en oeuvre des actions de sensibilisation « Concert’Eau » 2024
→